{"id":1290,"date":"2025-04-09T20:48:34","date_gmt":"2025-04-09T18:48:34","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/?page_id=1290"},"modified":"2025-05-21T15:24:58","modified_gmt":"2025-05-21T13:24:58","slug":"conditions-generales-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/conditions-generales-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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AULT ENVIRONNEMENT - CO-VOITURAGE<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation ont pour objet de d\u00e9finir les conditions dans lesquelles Ault Environnement propose un service d\u2019interm\u00e9diation de covoiturage sur le site www.ault-environnement.com \u00e0 des personnes agissant \u00e0 des fins non professionnelles et non commerciales.
Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, le covoiturage est d\u00e9fini comme \u00ab l\u2019utilisation en commun d\u2019un v\u00e9hicule terrestre \u00e0 moteur par un conducteur et un ou plusieurs passagers, effectu\u00e9 \u00e0 titre non on\u00e9reux, except\u00e9 le partage des frais, dans le cadre d\u2019un d\u00e9placement que le conducteur effectue pour son propre compte. Leur mise en relation, \u00e0 cette fin, peut \u00eatre effectu\u00e9e \u00e0 titre on\u00e9reux et n\u2019entre pas dans le champ des professions d\u00e9finies \u00e0 l\u2019article L. 1411-1 [du code des transports] \u00bb [Article L. 3132-1 du code des transports].
Toute personne utilisatrice du service s\u2019engage \u00e0 lire attentivement les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation et \u00e0 les accepter sans conditions ni r\u00e9serves.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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CONDITIONS GENERALES D\u2019UTILISATION (CGU)<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1- Utilisation du service<\/strong><\/span><\/p>

Les utilisateurs sont tenus de fournir des informations exactes et compl\u00e8tes lors de leur inscription au service. Les utilisateurs s\u2019engagent \u00e0 mettre \u00e0 jour tout changement \u00e9ventuel des informations renseign\u00e9es lors de l\u2019inscription au service via leur compte utilisateur.
Ault Environnement<\/strong> ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable des informations qui pourraient \u00eatre erron\u00e9es ou frauduleuses.
En cas de fourniture d\u2019informations inexactes ou incompl\u00e8tes, Ault Environnement<\/strong> pourra suspendre le compte de l\u2019utilisateur.<\/p>

2 – Participation aux frais<\/span><\/strong><\/p>

Ault Environnement<\/strong> propose ce service de mise en relation enti\u00e8rement gratuitement, et n’intervient pas dans les transactions. Les conducteurs et passagers n\u00e9gocient entre eux le montant de la participation \u00e0 leurs trajets.
Pour calculer le montant de la participation au trajet de covoiturage, on peut prendre en compte les frais directs (type de carburant selon le v\u00e9hicule, p\u00e9ages \u00e9ventuels) et indirects (assurance, entretien).
Une m\u00e9thode simple consiste \u00e0 diviser le co\u00fbt total par le nombre de passagers. Par exemple, pour un trajet de 100 km, si le co\u00fbt du carburant est de 15 euros, les p\u00e9ages de 10 euros, et les frais indirects estim\u00e9s \u00e0 5 euros, le co\u00fbt total de 30 euros divis\u00e9 par 4 passagers revient \u00e0 7,5 euros par personne.
On peut aussi se baser sur les bar\u00e8mes kilom\u00e9triques publi\u00e9s par l\u2019administration fiscale : en 2025, le tarif \u00e9tait entre 0,52\u20ac\/km et 0,69\u20ac\/km par passager<\/strong> (sans les frais de p\u00e9age).
Le montant doit \u00eatre clairement indiqu\u00e9 par le conducteur avant le trajet et accept\u00e9 par le(s) passager(s)<\/strong>.<\/p>

3 – Assurances<\/strong><\/span><\/p>

Ault Environnement<\/strong>, organisateur de la mise en relation, ne peut pas \u00eatre tenu responsable en cas d\u2019accident ou de tout autre incident pendant les trajets. Le conducteur et le passager sont soumis sensiblement aux m\u00eames engagements que pour un trajet hors-covoiturage. Le conducteur a l\u2019obligation de disposer d\u2019un contrat d\u2019assurance auto<\/strong>.
Dans tous les contrats, il y a toujours \u00e0 minima une garantie de responsabilit\u00e9 civile.<\/p>

4 – Responsabilit\u00e9 des utilisateurs<\/strong><\/span><\/p>

Les utilisatrices et utilisateurs s\u2019engagent \u00e0 avoir un comportement poli, courtois et respectueux avec les autres utilisateurs.<\/p>

Responsabilit\u00e9 du conducteur<\/strong><\/span><\/p>

Le conducteur s\u2019engage \u00e0 :
\u2022 utiliser un v\u00e9hicule de tourisme en parfait \u00e9tat de fonctionnement, disposant de ceintures de s\u00e9curit\u00e9 sur les si\u00e8ges propos\u00e9s aux passager\u00b7es, et entretenu conform\u00e9ment aux usages et aux dispositions l\u00e9gislatives et r\u00e9glementaires applicables ;
\u2022 utiliser le service \u00e0 des fins strictement personnelles, non professionnelles et non commerciales ;
\u2022 disposer d\u2019un permis de conduire valide et de l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile obligatoire ;
\u2022 s\u2019assurer que cette assurance de responsabilit\u00e9 civile obligatoire ne contient aucune clause restrictive qui pourrait emp\u00eacher la couverture du ou des passager\u00b7es ;
\u2022 pr\u00e9senter son permis de conduire et son assurance responsabilit\u00e9 civile obligatoire, ainsi que sa carte grise au passager, si ce dernier en fait la demande ;
\u2022 respecter les dispositions du code de la route ; en particulier, le conducteur s\u2019engage \u00e0 respecter les r\u00e8gles relatives \u00e0 l\u2019utilisation des t\u00e9l\u00e9phones portables lors de la conduite de son v\u00e9hicule ;
\u2022 pr\u00e9venir en cas de retard ou d\u2019indisponibilit\u00e9 ;
\u2022 respecter les dispositions des pr\u00e9sentes CGU.<\/p>

Responsabilit\u00e9 du passager<\/strong><\/span><\/p>

Le passager s\u2019engage \u00e0 :
\u2022 avoir une attitude respectueuse et s\u00e9curitaire pendant la dur\u00e9e du trajet de mani\u00e8re \u00e0 ne pas g\u00eaner ou ne pas perturber la conduite ou la concentration du conducteur ;
\u2022 ne transporter, lors d\u2019un trajet, aucun objet, marchandise, substance, animal de nature \u00e0 g\u00eaner la conduite et la concentration du conducteur ou dont la nature, la possession ou le transport serait contraire aux dispositions l\u00e9gales en vigueur ;
\u2022 respecter la propret\u00e9 et l\u2019\u00e9tat mat\u00e9riel du v\u00e9hicule du conducteur ;
\u2022 communiquer \u00e0 tout conducteur qui lui en fait la demande, sa carte d\u2019identit\u00e9 ou tout document de nature \u00e0 attester de son identit\u00e9 ;
\u2022 respecter les dispositions des pr\u00e9sentes CGU.<\/p>

Responsabilit\u00e9s communes du conducteur et du passager<\/strong><\/span><\/span><\/p>

Les utilisatrices et utilisateurs sont inform\u00e9s et reconnaissent que Ault Environnement intervient seulement en tant qu\u2019interm\u00e9diaire entre eux dans le cadre de l\u2019utilisation du service de covoiturage.
A ce titre, elles et ils agissent sous leur pleine et enti\u00e8re responsabilit\u00e9 dans le cadre de l\u2019utilisation du service, que ce soit avant, pendant ou apr\u00e8s la dur\u00e9e du trajet. Elles et Ils s\u2019engagent \u00e0 prendre les pr\u00e9cautions d\u2019usage pour ne pas se mettre en danger ou mettre en danger les autres usagers de la route. Plus particuli\u00e8rement, pendant un trajet, chaque personne s\u2019engage \u00e0 ne pas \u00eatre sous l\u2019emprise de l\u2019alcool, de stup\u00e9fiants, de m\u00e9dicaments psychotropes, de toute autre substance illicite, \u00e0 ne transporter aucune substance illicite ou dangereuse et \u00e0 adopter, en toute circonstance, un comportement respectueux et responsable.
Tout comportement inad\u00e9quat peut \u00eatre signal\u00e9 \u00e0 covoiturage@ault-environnement.com<\/strong> qui
pourra \u00eatre suivi de la suppression du compte utilisateur concern\u00e9.
En tout \u00e9tat de cause, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gislatives et r\u00e8glementaires applicables, ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019article 7.1 des pr\u00e9sentes CGU, Ault Environnement ne saurait \u00eatre responsable d\u2019un quelconque dommage subi par une personne pendant l\u2019utilisation du Service.<\/p>

5 – Responsabilit\u00e9 d\u2019AE au titre de la fourniture du service<\/strong><\/span><\/p>

Ault Environnement <\/strong>fournit exclusivement un service d\u2019interm\u00e9diation entre utilisatrices et utilisateurs et, \u00e0 ce titre, n\u2019est pas partie prenante \u00e0 l\u2019accord intervenant entre le conducteur et le(s) passager(s) pour la r\u00e9alisation du trajet.
Ault Environnement ne saurait engager une quelconque responsabilit\u00e9<\/strong> vis-\u00e0-vis des utilisateurs :
\u2022 en cas d\u2019indisponibilit\u00e9 ou d\u2019absence des personnes ayant pr\u00e9vu un trajet commun ;
\u2022 des conditions de d\u00e9roulement d\u2019un trajet ou d\u2019un dommage<\/span> subi par une personne (par exemple : vol ou perte d\u2019un bien, agression, accident), en incluant les dommages r\u00e9sultant de l\u2019absence de prise en charge par l\u2019assurance du conducteur des passagers au cours d\u2019un trajet ;
\u2022 en cas de non-respect de la part des utilisateurs de leurs obligations respectives<\/span> au
titre des pr\u00e9sentes CGU ou du comportement des personnes.
\u2022 Ault Environnement<\/strong> ne saurait \u00eatre responsable d\u2019une utilisation frauduleuse du service par les utilisateurs.
Tout comportement inad\u00e9quat peut \u00eatre signal\u00e9 \u00e0 Ault Environnement par email \u00e0 covoiturage@ault-environnement.com<\/span> ou par courrier qui pourra \u00eatre suivi de la suppression du compte utilisateur concern\u00e9.<\/p>

6 – Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/span><\/p>

Ault Environnement est susceptible de stocker et collecter des informations personnelles recueillies lors de votre inscription (Adresse email, date de naissance, pseudonyme, mot de passe).
Ault Environnement<\/strong> est seul destinataire de ces donn\u00e9es et les diff\u00e9rentes informations que nous stockons ne sont pas communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers.
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u201cinformatique et Libert\u00e9s\u201d du 6 janvier 1978<\/strong><\/em>, telle que modifi\u00e9e selon la loi du 25 mai 2018<\/strong><\/em>, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles vous concernant qui sont n\u00e9cessaires au traitement de votre demande et \u00e0 la gestion du service de covoiturage. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous \u00e9crire en nous indiquant votre nom, pr\u00e9nom, adresse postale et \u00e9lectronique afin de vous donner satisfaction dans les meilleurs d\u00e9lais.
AULT ENVIRONNEMENT<\/strong>
Maison des Associations, 1 rue du 11 novembre,<\/strong><\/em>
80460 AULT<\/strong><\/em><\/p>

7 – R\u00e9siliation<\/span><\/strong><\/p>

Les utilisateurs sont libres de r\u00e9silier leur compte \u00e0 tout moment, sans justification, par courrier \u00e9lectronique \u00e0 covoiturage@ault-environnement.com<\/span> ou directement depuis leur compte utilisateur.
La r\u00e9siliation sera effective le premier jour du mois suivant la r\u00e9ception de la demande.
Par ailleurs, Ault Environnement se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier le compte utilisateur imm\u00e9diatement dans les hypoth\u00e8ses suivantes :
\u2022 En cas d\u2019utilisation du service \u00e0 des fins professionnelles et\/ou commerciales (ex : hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation d\u2019un taxi ou d\u2019un VTC ;
\u2022 En cas d\u2019inexactitude des informations renseign\u00e9es lors de la cr\u00e9ation du compte utilisateur, notamment s\u2019agissant de l\u2019\u00e2ge ;
\u2022 En cas de mauvais comportement des utilisateurs avant, pendant ou apr\u00e8s un trajet signal\u00e9 ;<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

AULT ENVIRONNEMENT – CO-VOITURAGE Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation ont pour objet de d\u00e9finir les conditions dans lesquelles Ault Environnement propose un service d\u2019interm\u00e9diation de covoiturage sur le site www.ault-environnement.com \u00e0 des personnes agissant \u00e0 des fins non professionnelles et non commerciales.Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, le covoiturage est d\u00e9fini comme \u00ab l\u2019utilisation en […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-1290","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1290","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1290"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1290\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2856,"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1290\/revisions\/2856"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ault-environnement.com\/covoiturage\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1290"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}