AULT ENVIRONNEMENT
Lâensemble de ce site est soumis Ă la rĂ©glementation française et communautaire.
Tous les contenus publiés sur ce site internet sont la propriété exclusive de Ault Environnement.
Mentions Légales
EDITEUR
Ault Environnement â Maison des Associations, 1 rue du 11 novembre,Â
80460 AULT
Association loi 1901
Président : Xavier DesjonquÚres
Association déclarée le 21 décembre 1998,
DĂ©claration Ă la sous-prĂ©fecture dâAbbeville
Objet de lâassociation : mobiliser les Ă©nergies afin de
- protĂ©ger l’environnement et prĂ©server la planĂšte du changement climatique,
- valoriser le patrimoine bĂąti et le patrimoine naturel,
- promouvoir et dĂ©fendre le cadre et la qualitĂ© de vie sur le territoire dâAult et des environ
N° de parution : 19990002
Réalisation du site & hébergement
Conception : Cathy Blancher – artisticonnections[at]gmail.com
Création du site et réalisation : Muriel Watbled
Maintenance technique et hébergement : Muriel Watbled via Mycyberhosting (1410 Waterloo, Belgique)
Adresse électronique (Courriel) : info[at]muriel-watbled.com
Directeur de la publication, responsable légal : Xavier DesjonquÚres
Droits dâauteur â Copyright
Lâensemble de ce site relĂšve de la lĂ©gislation française et internationale sur le droit dâauteur et la propriĂ©tĂ© intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, sĂ©quences animĂ©es sonores ou non ainsi que toutes Ćuvres intĂ©grĂ©es dans le site sont la propriĂ©tĂ© de lâassociation Ault Environnement. Les logos, icĂŽnes et puces graphiques reprĂ©sentĂ©s sur le site sont protĂ©gĂ©s au titre des droits dâauteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle relatifs Ă la protection des modĂšles dĂ©posĂ©s.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Contenu du site
Ault Environnement. dĂ©cline toute responsabilitĂ© en cas de retard de mise Ă jour, de mĂȘme quâen cas dâinterruption ou dâindisponibilitĂ© temporaire du service.
Ault Environnement. se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des Ćuvres qui y sont reproduits sont autorisĂ©s sous rĂ©serve quâelles soient strictement rĂ©servĂ©es Ă un usage personnel et privĂ©. Cela exclut tout usage Ă des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou dâinformation et/ou quâelles soient conformes aux dispositions de lâarticle L.122-5 du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle.
Toute reproduction, reprĂ©sentation, utilisation ou modification, par quelque procĂ©dĂ© que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diffĂ©rents Ćuvres qui le composent, sans avoir obtenu lâautorisation prĂ©alable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un dĂ©lit de contrefaçon et peut donner suite Ă des poursuites judiciaires civiles et/ou pĂ©nales, ainsi quâau paiement de dommages et intĂ©rĂȘts.
AccĂšs au site
Lâutilisateur du site reconnait disposer de la compĂ©tence et des moyens nĂ©cessaires pour accĂ©der et utiliser ce site.
Ault Environnement ne saurait ĂȘtre tenu responsable des Ă©lĂ©ments et Ă©vĂ©nements en dehors de son contrĂŽle liĂ©s Ă lâutilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilitĂ©s matĂ©rielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient Ă©ventuellement en rĂ©sulter pour lâenvironnement technique de lâutilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, Ă©quipements rĂ©seaux et tout autre matĂ©riel utilisĂ© pour accĂ©der ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelĂ© que le fait dâaccĂ©der ou de se maintenir frauduleusement dans un systĂšme informatique, dâentraver ou de fausser le fonctionnement, dâintroduire ou de modifier frauduleusement des donnĂ©es dâun tel systĂšme constitue un dĂ©lit passible de sanctions pĂ©nales.
Données personnelles
Ault Environnement est susceptible de stocker et collecter des informations personnelles recueillies lors de votre inscription (Adresse email, date de naissance, pseudonyme, mot de passe, numéro de téléphone).
Ault environnement est seul destinataire de ces données et les différentes informations que nous stockons ne sont pas communiquées à des tiers.
ConformĂ©ment Ă la loi “informatique et LibertĂ©s” du 6 janvier 1978, telle que modifiĂ©e selon la loi du 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accĂšs, de rectification, et d’opposition aux donnĂ©es personnelles vous concernant qui sont nĂ©cessaires au traitement de votre demande et Ă la gestion du service de covoiturage. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous Ă©crire en nous indiquant votre nom, prĂ©nom, adresse postale et Ă©lectronique afin de vous donner satisfaction dans les meilleurs dĂ©lais. Ault Environnement, Maison des Associations, 1 rue du 11 novembre, 80460 Ault. Vous pouvez Ă©galement exercer ce droit vous-mĂȘme en vous connectant Ă votre profil et demander la suppression via le formulaire en ligne.Â
Â